En application de la loi 2000-719 du 1er août 2000 relative à la liberté de communication, modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, le visiteur trouvera ci-dessous les informations légales concernant ce site :

Propriété intellectuelle : M. Alain SOURNIA

Webmaster : M. Karim LOUDAHI

Protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 (art. 34), le visiteur dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles qu’il aurait pu communiquer antérieurement (données renseignées par ledit visiteur).

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation.

Déclaration à la CNIL

Le site est déclaré à la CNIL sous le Numéro : Numéro en attente.